Classes préparatoires littéraires
Organisation générale des études et horaires
Bulletin officiel n°24 du 16 juin 2011
NOR : ESRS1100189A
arrêté du 24-5-2011
ESR - DGESIP
Article 1 - L’annexe III de l’arrêté du 27 juin 1995 susvisé est remplacée par l’annexe III jointe au présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait le 24 mai 2011
Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,
Patrick Hetzel
Annexe III
– Page d’accueil du Bulletin Officiel du Ministère de l’Éducation nationale
